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Brevet européen · EP2855772 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855772
- Numéro de demande
- EP13723935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 8 juin 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D21H 27/00 (2006.01)D21H 17/25 (2006.01)D21H 19/34 (2006.01)D21H 21/16 (2006.01)D21H 21/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201209516 29.05.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051282 17.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/178986 05.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 28 juin 2023
Transféré
- Titulaire
- Portals Paper Limited, Overton Mill Station Road, Overton, Basingstoke, Hampshire RG25 3JG, Royaume-Uni → LANDQART AG, Kantonsstrasse 16, 7302 Landquart
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 5 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- Portals De La Rue Limited, Overton Mill, Station Road, Overton, Basingstoke, Hampshire, RG25 3JG, Royaume-Uni → Portals Paper Limited, Overton Mill Station Road, Overton, Basingstoke, Hampshire RG25 3JG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 05.03.2021
- 12 juil. 2018
Transféré
- Titulaire
- De La Rue International Limited, De La Rue House, Jays Close, Basingstoke, Hampshire RG22 4BS, Royaume-Uni → Portals De La Rue Limited, Overton Mill, Station Road, Overton, Basingstoke, Hampshire, RG25 3JG, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 12.07.2018
2 entrées antérieures
- 15 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 15.06.2016
- 8 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2016
Parties
Inventeur
Basingstoke Hampshire RG21 8XQ, GB
Andover Hampshire SP10 2QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.