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Brevet européen · EP2855944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855944
Numéro de demande
EP12818696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2012
Publié
8 avr. 2015
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 11/16 (2006.01)
Priorité
US 201213486744 01.06.2012
Demande PCT
PCT/US2012/069508 13.12.2012
Publication PCT
WO2013/180753 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

Clark Equipment Company

250 East Beaton Drive, West Fargo, ND 58078, US

Inventeur

KOCH, Rodney

Mooreton, ND 58061, US

COOMBS, Jason, R.

Lisbon, ND 58054, US

AUBIN, Joseph, A. St.

Wahpeton, ND 58075, US

LACHER, Jonathan, J.

Fargo, ND 58103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.