BEFESTIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2855948 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2855948
- Numéro de demande
- EP13725278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 3 janv. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/07 (2006.01)F16B 21/08 (2006.01)F16B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012010893 01.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/001531 24.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/178339 05.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 3 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
TUMA, Jan
71083 Herrenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.