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Brevet européen · EP2855954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855954
Numéro de demande
EP13714732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/54 (2006.01)
F16C 33/46 (2006.01)
F16C 33/50 (2006.01)
F16C 33/38 (2006.01)
Priorité
US 201261654159 P 01.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/029100 05.03.2013
Publication PCT
WO2013/180774 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

FOX, Gerald, P.

Massillon, OH 44646, US

MARKS, Christopher, S.

Massillon, Ohio 44646, US

WERNER, Brian

Carrollton, Ohio 44615, US

RYBKOSKI, Thomas, J.

Canton, Ohio 44721, US

LANDIN, Hans

Massillon, Ohio 44646, US

CALVIN, Jeffrey Scott L.

Alliance OH 44601, US

SIMMONS, Michael D.

Canton OH 44721, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.