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Brevet européen · EP2855961 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855961
Numéro de demande
EP13727851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
11 avr. 2018
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/097 (2006.01)
Priorité
DE 102012209341 02.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061365 03.06.2013
Publication PCT
WO2013/178822 05.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 11 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2018

Parties

Titulaire

Gustav Magenwirth GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 48, 72574 Bad Urach, DE

Inventeur

RUOPP, Michael

89180 Berghülen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.