METALLDICHTUNG

Brevet européen · EP2855983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2855983
Numéro de demande
EP13723602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
22 juin 2016
Radié
30 avr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
US 201261654435 P 01.06.2012
US 201213488805 05.06.2012
Demande PCT
PCT/US2013/038786 30.04.2013
Publication PCT
WO2013/180877 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Titulaire

Federal-Mogul Corporation

26555 Northwestern Highway, Southfield MI 48033, US

Inventeur

OKANO, Takashi

Commerce Township, MI 48390, US

HONKALA, Steven

Wolverine Lake, MI 48390, US

KOEHLER, Hubert

57518 Betzdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.