OPTISCHE REFLEXIONSFOLIEN
Brevet européen · EP2856016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2856016
- Numéro de demande
- EP13800796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/24 (2018.01)B32B 27/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201261655553 P 05.06.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/043817 03.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/184536 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
AUBART, Mark A.
West Chester, Pennsylvania 19380, US
GE, Jiaxin Jason
Lower Providence , Pennsylvania 19403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.