STEUERSYSTEM FÜR DIE ZUWEISUNG EINES DAMPFSTROMS DURCH ELEMENTE
Brevet européen · EP2856024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2856024
- Numéro de demande
- EP12876067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 2012
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F22B 35/00 (2006.01)F22B 33/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CA2012/050293 04.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/163722 07.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 13 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Pointe-Claire, Québec H9S 5C1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.