GESCHOSS
Brevet européen · EP2856072 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2856072
- Numéro de demande
- EP13725130
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 2 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F42B 12/08 (2006.01)F42B 12/46 (2006.01)F42B 12/38 (2006.01)F42B 12/40 (2006.01)F42B 12/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012010141 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/060423 21.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/174820 28.11.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 28 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2018
- 2 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.05.2018
Parties
Inventeur
23795 Groß Rönnau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.