STABILISIERUNG EINER WALDARBEITSEINHEIT

Brevet européen · EP2856099 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2856099
Numéro de demande
EP13797779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
14 août 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 1/38 (2006.01)
G01M 1/14 (2006.01)
G01M 1/30 (2006.01)
B60D 1/30 (2006.01)
B60K 28/04 (2006.01)
B60P 1/54 (2006.01)
A01G 23/02 (2006.01)
Priorité
FI 20125598 31.05.2012
Demande PCT
PCT/FI2013/050592 31.05.2013
Publication PCT
WO2013/178886 05.12.2013
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

OINONEN, Mikko

FI-74200 Vieremä, FI

KIVI, Aleksi

FI-74200 Vieremä, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.