OPTISCHES SENSORELEMENT
Brevet européen · EP2856143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2856143
- Numéro de demande
- EP13730136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 31/22 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/77 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012104688 30.05.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061139 29.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/178723 05.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Hamilton Bonaduz AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz → Hamilton AG, Via Crusch 8, 7402 Bonaduz
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 3 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.12.2019
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.