DYNAMISCH AUFSTELLBARES RECHNERSYSTEM
Brevet européen · EP2856313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2856313
- Numéro de demande
- EP13793168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 11 juil. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G06F 11/07 (2006.01)G06F 11/14 (2006.01)G06F 11/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201261651064 P 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/042324 23.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/177347 28.11.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 13 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
- 11 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.07.2018
Parties
Titulaire
Santa Fe, NM 87505, US
Inventeur
Santa Fe, NM 87505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.