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Brevet européen · EP2856434 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2856434
Numéro de demande
EP13770984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07B 15/02 (2011.01)
G07C 3/00 (2006.01)
G06Q 20/18 (2012.01)
Priorité
US 201261653993 P 31.05.2012
US 201313906068 30.05.2013
Demande PCT
PCT/US2013/043757 31.05.2013
Publication PCT
WO2013/181627 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Titulaire

Cubic Corporation

9333 Balboa Avenue, San Diego, CA 92123, US

Inventeur

SMITH, Gavin R.

Crawley West Sussex RH11 0PE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.