POSITIONSINDIKATOR FÜR VENTILE

Brevet européen · EP2856444 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2856444
Numéro de demande
EP13794174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
23 août 2017
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16K 37/00 (2006.01)
E03B 7/08 (2006.01)
Priorité
US 201261651962 P 25.05.2012
Demande PCT
PCT/US2013/042704 24.05.2013
Publication PCT
WO2013/177542 28.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 5 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.06.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Mueller International, LLC

1200 Abernathy Road, N.E., Suite 1200, Atlanta, GA 30328, US

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CLARK, Kenneth A.

Chattanooga, Tennessee 37415, US

BRANDT, Jared Aaron

Hixson, Tennessee 37343, US

VANDERBURG, Ralph William

Soddy Daisy, Tennessee 37379, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.