PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN EMPILEMENT DU TYPE PREMIÈRE ÉLECTRODE/COUCHE ACTIVE/DEUXIÈME ÉLECTRODE

Brevet européen · EP2856530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2856530
Numéro de demande
EP13739797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
27 juil. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/10 (2006.01)
H01L 51/44 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
FR 1255222 05.06.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/054563 03.06.2013
Publication PCT
WO2013/182970 12.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, Rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

ISORG

Minatec Bâtiment de Haute Technologie (Bât. 52) 7, Parvis Louis Néel BP 50, 38040 Grenoble Cedex 09, FR

Inventeur

VERILHAC, Jean-Marie

F-38500 Coublevie, FR

CHARLOT, Simon

F-38100 Grenoble, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.