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Brevet européen · EP2856599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2856599
Numéro de demande
EP13721949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
24 juin 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/14 (2006.01)
B63H 23/24 (2006.01)
B63H 21/21 (2006.01)
G05F 1/10 (2006.01)
Priorité
NO 20120507 03.05.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/059120 02.05.2013
Publication PCT
WO2013/164392 07.11.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

Kongsberg Maritime AS

Postboks 111, 3191 Horten, NO

Inventeur

MATHIESEN, Eirik

N-3191 Horten, NO

JØRGENSEN, Ole Henrik

N-3191 Horten, NO

JOHANNESSEN, Petter Faugstad

N-3191 Horten, NO

REALFSEN, Bjørnar

N-3191 Horten, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.