Handgriff mit Federschloss für Möbel

Brevet européen · EP2856911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2856911
Numéro de demande
EP14185281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2014
Publié
8 avr. 2015
Délivré
20 janv. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 95/02 (2006.01)
E05B 7/00 (2006.01)
Priorité
IT AN20130171 24.09.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 20 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

Parties

Titulaire

Polo S.R.L.

Polo S.r.l.

Via Venezia 14, 56038 Ponsacco (PI), IT

Inventeur

Cioni, Paolo

56038 Ponsacco (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.