BELICHTUNGSVERHINDERNDE KAPPE
Brevet européen · EP2856999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2856999
- Numéro de demande
- EP13797404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)A61J 1/14 (2006.01)B65D 51/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012124149 31.05.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/003098 15.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/179596 05.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
ISHIWATA, Shunji
Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP
TAGA, Atsushi
Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP
NISHIDA, Shozo
Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP
KITA, Ayako
Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP
SUGIURA, Reiko
Higashiosaka-shi Osaka 577-8502, JP
FUJITA, Hideki
Osaka-shi Osaka 545-0021, JP
HASEGAWA, Mitsuru
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.