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Brevet européen · EP2857421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2857421
- Numéro de demande
- EP13796544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 7 mars 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C08B 15/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)A61K 47/38 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)C08J 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012124009 31.05.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/065114 30.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/180249 05.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
- 7 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
OBAE Kazuhiro
Tokyo 101-8101, JP
KAKIZAWA Masayuki
Tokyo 101-8101, JP
YAMASHITA Mitsuo
Tokyo 101-8101, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.