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Brevet européen · EP2857421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2857421
Numéro de demande
EP13796544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
7 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
C08B 15/00 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 47/38 (2006.01)
C08J 3/12 (2006.01)
C08J 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2012124009 31.05.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/065114 30.05.2013
Publication PCT
WO2013/180249 05.12.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 7 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

  6. 7 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

Parties

Inventeur

OBAE Kazuhiro

Tokyo 101-8101, JP

KAKIZAWA Masayuki

Tokyo 101-8101, JP

YAMASHITA Mitsuo

Tokyo 101-8101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.