DUFTSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2857482 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2857482
- Numéro de demande
- EP13796988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 11 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A61K 8/34 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 19/10 (2006.01)C07C 29/145 (2006.01)C07C 31/125 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)D06M 13/144 (2006.01)C07B 61/00 (2006.01)D06M 13/00 (2006.01)C07C 45/72 (2006.01)C07C 45/66 (2006.01)C07C 29/143 (2006.01)A61Q 15/00 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012126075 01.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/065058 30.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/180224 05.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
UEDA Junko
Wakayama 640-8580, JP
ATAKA Yoshiharu
Wakayama 640-8580, JP
ASADA Takahiro
Wakayama 640-8580, JP
TOKI Naotoshi
Tokyo 131-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.