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Brevet européen · EP2857512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2857512
Numéro de demande
EP14195788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
8 avr. 2015
Délivré
29 juin 2016
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/10 (2006.01)
Priorité
US 419179 P 02.12.2010
NL 2005808 03.12.2010
Divisionnaire de
EP11791641
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 20 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.09.2016

  3. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

KEYGENE N.V.

P.O. Box 216, 6700 AE Wageningen, NL

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Lhuissier, Franck

6700 AE Wageningen, NL

Bundock, Paul

6700 AE Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.