Antriebssystem
Brevet européen · EP2857608 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2857608
- Numéro de demande
- EP14183642
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2014
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 10/06 (2006.01)E06B 9/80 (2006.01)E06B 9/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013110845 01.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
- 12 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
Kaak, Hartmut
73035 Göppingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.