KÜHLMITTELREGELVENTIL
Brevet européen · EP2857651 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2857651
- Numéro de demande
- EP13796759
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01P 7/16 (2006.01)F01P 7/14 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012126448 01.06.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/065236 31.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/180285 05.12.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
TSUCHIYA, Toru
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
OIKAWA, Takumi
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
KANESAKA, Yoshiyuki
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
ANDO, Satoshi
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.