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Brevet européen · EP2857723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2857723
- Numéro de demande
- EP13793834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012118977 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/064415 23.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/176234 28.11.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
OIKAWA, Takumi
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.