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Brevet européen · EP2857724 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2857724
- Numéro de demande
- EP13794727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 5/04 (2006.01)F01P 7/14 (2006.01)F01P 11/14 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012118975 24.05.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/064154 22.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/176158 28.11.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Inventeur
OIKAWA, Takumi
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
TSUCHIYA, Toru
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
KANESAKA, Yoshiyuki
Odawara-shi Kanagawa 250-0055, JP
KAN, Nobutatsu
Kitaadachi-gun Saitama 362-0806, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.