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Brevet européen · EP2857774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2857774
Numéro de demande
EP13794256
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/12 (2006.01)
F24H 1/10 (2006.01)
F24H 1/14 (2006.01)
F24D 10/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 27/02 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
Priorité
JP 2012119715 25.05.2012
JP 2012119714 25.05.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/064527 24.05.2013
Publication PCT
WO2013/176269 28.11.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

TLV Co., Ltd.

881 Nagasuna Noguchi-cho, Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

Inventeur

SUGIE Yuichi

Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP

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