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Brevet européen · EP2857790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2857790
Numéro de demande
EP14194417
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2009
Publié
8 avr. 2015
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41G 1/06 (2006.01)
F41G 1/14 (2006.01)
F41G 1/30 (2006.01)
F41G 1/34 (2006.01)
F41G 1/18 (2006.01)
Priorité
US 102222 P 02.10.2008
US 570377 30.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

Varner, Joshua L.

Commerce, MI 48390, US

Schick, Darin W.

Livonia, MI 48152, US

Elpedes, Jerry Glen Sabaldan

Milford, MI 48381, US

Lister, Mark W.

Berkley, MI 48072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.