Schichtsystem
Brevet européen · EP2857833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2857833
- Numéro de demande
- EP14003406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2014
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/414 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013016331 05.10.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
Wilbertz, Christoph
79194 Gundelfingen, DE
Zimmermann, Dominik
79194 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.