INFORMATIONSÜBERMITTLUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2858269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858269
- Numéro de demande
- EP13793777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2013
- Publié
- 8 avr. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H04B 10/116 (2013.01)H04N 5/235 (2006.01)H04B 10/114 (2013.01)H04L 12/28 (2006.01)H04N 3/14 (2006.01)H04N 5/232 (2006.01)H04N 5/243 (2006.01)H04W 4/00 (2018.01)
- Priorité
- JP 2012119082 24.05.2012JP 2012286339 27.12.2012US 201261746315 P 27.12.2012US 201361805978 P 28.03.2013JP 2013070740 28.03.2013JP 2013082546 10.04.2013US 201361810291 P 10.04.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/003318 24.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/175803 28.11.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
Osaka 540-6207, JP
Osaka 540-6207, JP
Osaka 540-6207, JP
Osaka 540-6207, JP
Osaka 540-6207, JP
Osaka 540-6207, JP
Osaka 540-6207, JP
Osaka 540-6207, JP
Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.