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Brevet européen · EP2858355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858355
Numéro de demande
EP13793180
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2013
Publié
8 avr. 2015
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 mai 2033
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
H04N 19/70 (2014.01)
H04N 19/91 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/136 (2014.01)
H04N 19/186 (2014.01)
H04N 19/82 (2014.01)
Priorité
US 201261651719 P 25.05.2012
Demande PCT
PCT/JP2013/003185 20.05.2013
Publication PCT
WO2013/175756 28.11.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

TERADA, Kengo

Osaka 540-6207, JP

SHIBAHARA, Youji

Osaka 540-6207, JP

TANIKAWA, Kyoko

Osaka 540-6207, JP

SASAI, Hisao

Osaka 540-6207, JP

SUGIO, Toshiyasu

Osaka 540-6207, JP

MATSUNOBU, Toru

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.