SYNTHESE VON MOFS

Brevet européen · EP2858493 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858493
Numéro de demande
EP13730305
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
9 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01N 25/10 (2006.01)
C07F 15/04 (2006.01)
C07F 1/10 (2006.01)
C07F 3/06 (2006.01)
C07C 51/41 (2006.01)
Priorité
GB 201210225 11.06.2012
GB 201216782 20.09.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051520 10.06.2013
Publication PCT
WO2013/186542 19.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 26 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 4 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 04.11.2017

  8. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

MORRIS, Russell Edward

St Andrews Fife KY16 9AJ, GB

WHEATLEY, Paul Stewart

St Andrews Fife KY16 9AJ, GB

WARRENDER, Stewart

St Andrews Fife KY16 9AJ, GB

DUNCAN, Morven

St Andrews Fife KY16 9AJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.