STOMAERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2858578 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858578
- Numéro de demande
- EP13726842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61M 16/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201210027 07.06.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/051450 31.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/182841 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
MATTA, Basil
Cambridge CB2 0QQ, IE
RASULO, Frank
I-25064 Gussago Brescia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.