STOMAERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2858578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858578
Numéro de demande
EP13726842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
29 juil. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
A61M 16/04 (2006.01)
Priorité
GB 201210027 07.06.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051450 31.05.2013
Publication PCT
WO2013/182841 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Inventeur

MATTA, Basil

Cambridge CB2 0QQ, IE

RASULO, Frank

I-25064 Gussago Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.