SYSTÈME CHIRURGICAL, NOTAMMENT DENTAIRE
Brevet européen · EP2858589 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858589
- Numéro de demande
- EP13727196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61C 1/06 (2006.01)A61C 1/00 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 814122012 11.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061740 06.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186123 19.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 14.09.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.06.2016
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.