EXPANDIERTE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2858604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858604
- Numéro de demande
- EP13731497
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 5/00 (2006.01)A61L 27/00 (2006.01)A61L 15/60 (2006.01)A61L 31/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201261656788 P 07.06.2012
- Demande PCT
- PCT/IL2013/050490 06.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/183058 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 10 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.05.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
76804 Mazkeret-Batya, IL
56208 Yehud, IL
44777 Ashdod, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.