ORTHOPÄDISCHE VORRICHTUNG UND KOMPONENTEN DAVON
Brevet européen · EP2858607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858607
- Numéro de demande
- EP13733134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201261657482 P 08.06.2012US 201261731606 P 30.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/044743 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/185051 12.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
LEE, Jane
Fullerton, CA 92833, US
DUNN, Adam
Irvine, CA 92618, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.