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Brevet européen · EP2858610 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858610
Numéro de demande
EP13804137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
18 août 2021
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61F 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201261658028 P 11.06.2012
US 201313837958 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2013/045182 11.06.2013
Publication PCT
WO2013/188405 19.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 7 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 07.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 29 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  7. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  8. 19 nov. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.11.2021

1 entrée antérieure
  1. 18 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

Parties

Titulaire

RHMD PTY. LTD.

5/26 Lusher Road, Croydon VIC 3136, AU

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

STOKES, Steven

Jackson, Wyoming 83002, US

KELLEY, Craig

Wilson, Wyoming 83014, US

LEE, Martin

Croydon, Victoria 3136, AU

BIOLCHINI, Robert

Jackson, Wyoming 83001-0613, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.