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Brevet européen · EP2858729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858729
Numéro de demande
EP12728168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2012
Publié
15 avr. 2015
Délivré
28 mars 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 1/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2012/000128 07.06.2012
Publication PCT
WO2013/181764 12.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Inventeur

ROBUSTELLI, Urs

8005 Zürich

ALTENBURGER, Gregor

8005 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.