AUFSCHÄUMVERFAHREN
Brevet européen · EP2858741 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858741
- Numéro de demande
- EP13725697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B01F 3/04 (2006.01)B01F 15/00 (2006.01)B01F 15/04 (2006.01)G05D 11/13 (2006.01)B29B 7/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012209517 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061094 29.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/182467 12.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
ERBAN, Jens
47533 Kleve, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.