PROCEDE DE TRAITEMENT THERMIQUE DE POUDRES

Brevet européen · EP2858809 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858809
Numéro de demande
EP13727185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
11 mars 2020
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 67/00 (2017.01)
Priorité
FR 1255474 12.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061718 06.06.2013
Publication PCT
WO2013/186120 19.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 11 sept. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Rhodia Operations, 25, rue de Clichy, 75009 Paris, France → POLYTECHNYL S.A.S., Rue de Clichy, 25, 75009 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 11.09.2020

  5. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

POLYTECHNYL S.A.S.

Rue de Clichy, 25, 75009 Paris, FR

Inventeur

CORRIOL, Cécile

F-69003 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.