ROUE OMNIDIRECTIONNELLE
Brevet européen · EP2858830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858830
- Numéro de demande
- EP13733389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 17 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B60B 19/12 (2006.01)B60B 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1255494 12.06.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051371 12.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/186489 19.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 28 mars 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- New Live, 5, rue de l'Industrie, 67660 Betschdorf, France → NEW LIVE INGENIERIE, 2 rue de Soufflenheim, 67660 Betschdorf, France
Publié dans Swissreg le 28.03.2018
- 17 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
Parties
Inventeur
F-67660 Betschdorf, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.