ROBOT ROULANT A ROUES

Brevet européen · EP2858884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858884
Numéro de demande
EP13733342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
4 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B62D 57/024 (2006.01)
Priorité
FR 1201641 07.06.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/051274 05.06.2013
Publication PCT
WO2013/182809 12.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Titulaire

NEXTER Systems

13 Route de la Minière, 78034 Versailles Cedex, FR

Inventeur

BOURAOUI, Laurent

F-94240 L'Hay-les-Roses, FR

STEUX, Bruno

F-78400 Chatou, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.