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Brevet européen · EP2858888 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858888
Numéro de demande
EP13728818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
24 mai 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 21/50 (2006.01)
Priorité
GB 201210263 11.06.2012
GB 201219982 06.11.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051535 11.06.2013
Publication PCT
WO2013/186553 19.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Inventeur

TAYLOR, Richard

Kendal Cumbria LA9 6FF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.