Schiffspropeller
Brevet européen · EP2858893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858893
- Numéro de demande
- EP13733069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B63H 1/14 (2006.01)B63H 1/16 (2006.01)B63H 1/26 (2006.01)B63H 11/08 (2006.01)A61M 1/10 (2006.01)
- Priorité
- NL 2008948 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/NL2013/050396 05.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/183994 12.12.2013
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 18 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 20 janv. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.01.2020
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Titulaire
1671 NG Medemblik, NL
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
NL-1671 LA Medemblik, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.