MINIMANCHE DE PILOTAGE D'UN AERONEF
Brevet européen · EP2858897 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858897
- Numéro de demande
- EP13729007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 13/04 (2006.01)G05G 9/047 (2006.01)
- Priorité
- FR 1255322 07.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061792 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182679 12.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
BUOY, Florence
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
MERLET, Etienne
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
GORECKI, Herve
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
GOMOLKO, Oleg
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
FONTAINE, Sébastien
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
VANDENBAVIERE, Yann
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
GOUARD, Christian
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
POINTEL, Guillaume
F-92100 Boulogne-Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.