BEHÄLTER MIT DECKEL

Brevet européen · EP2858913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858913
Numéro de demande
EP13728149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
26 avr. 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 43/02 (2006.01)
Priorité
DE 102012104966 08.06.2012
DE 202012103382 U 05.09.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061442 04.06.2013
Publication PCT
WO2013/182543 12.12.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 26 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

Parties

Titulaire

RPC Bramlage GmbH

Brägeler Strasse 70, 49393 Lohne, DE

Inventeur

HAGEN, Holger

49393 Lohne, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.