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Brevet européen · EP2858940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2858940
- Numéro de demande
- EP13727222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 5/26 (2006.01)B60T 11/24 (2006.01)B60T 13/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012011539 08.06.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/061830 07.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182691 12.12.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Inventeur
SCHUBERT, Wolfgang
35708 Haiger, DE
HOFMANN, Klaus
35708 Haiger, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.