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Brevet européen · EP2858969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2858969
Numéro de demande
EP13729281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
7 sept. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 323/22 (2006.01)
B05D 1/00 (2006.01)
C09D 129/12 (2006.01)
C08F 2/50 (2006.01)
C07C 49/84 (2006.01)
Priorité
IT VA20120015 08.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/061423 04.06.2013
Publication PCT
WO2013/182533 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Titulaire

IGM Resins Italia S.r.l.

Via Vincenzo Monti, 8, 20123 Milano (MI), IT

Inventeur

CASIRAGHI, Angelo

I-20131 Milano, IT

MENEGUZZO, Enzo

I-21018 Sesto Calende (VA), IT

NORCINI, Gabriele

I-21020 Comabbio (VA), IT

FLORIDI, Giovanni

I-28100 Novara, IT

LI BASSI, Giuseppe

I-21026 Gavirate (VA), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.