PROCÉDÉ DE DÉVULCANISATION D'UN CAOUTCHOUC VULCANISÉ
Brevet européen · EP2859038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859038
- Numéro de demande
- EP13731402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2033
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08J 11/06 (2006.01)B29B 17/00 (2006.01)B29B 17/04 (2006.01)B29K 21/00 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29C 47/60 (2006.01)C08J 11/10 (2006.01)B29K 105/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 1255360 08.06.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/051329 10.06.2013
- Publication PCT
- WO2013/182830 12.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 20 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 20.09.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 14 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Titulaire
69320 Feyzin, FR
Mandataire
Inventeur
F-42100 Saint Etienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.