BIOSOLUBILISANT
Brevet européen · EP2859075 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2859075
- Numéro de demande
- EP13737299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2013
- Publié
- 15 avr. 2015
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C11D 1/66 (2006.01)C11D 3/22 (2006.01)C11D 3/43 (2006.01)A01N 3/00 (2006.01)A01N 43/16 (2006.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 31/7028 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1201629 06.06.2012
- Demande PCT
- PCT/FR2013/000133 24.05.2013
- Publication PCT
- WO2013/182759 12.12.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 août 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patens, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf → Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 25 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patens, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 25.05.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
F-51110 Reims, FR
F-51110 Reims, FR
F-02860 Nouvion le Vineux, FR
F-51110 Boult sur Suippe, FR
F-02000 Laon, FR
F-62110 Henin-Beaumont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.