METHODE DE QUANTIFICATION DES DIFFERENTES FORMES VIRALES DE L'ADN DU VIH

Brevet européen · EP2859124 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2859124
Numéro de demande
EP13744827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2013
Publié
15 avr. 2015
Délivré
25 avr. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C12Q 1/70 (2006.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
Priorité
FR 1255489 12.06.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/054809 12.06.2013
Publication PCT
WO2013/186718 19.12.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.07.2025

  2. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 29 sept. 2022

    Fusionné

    Titulaire
    Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure de Cachan, 61 Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan Cedex, France, Université Paris Diderot - Paris 7, 5, rue Thomas Mann, 75205 Paris Cedex 13, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, France, Ecole Normale Supérieure de Cachan, 61 Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan Cedex, France, Université Paris Cité, 85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 29.09.2022

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 28 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.07.2018

  7. 25 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2018

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

61 Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan Cedex, FR

Université Paris Cité

85 boulevard Saint-Germain, 75006 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MUNIR, Soundasse

F-95300 Pontoise, FR

THIERRY, Sylvain

F-75018 Paris, FR

SUBRA, Frédéric

F-75009 Paris, FR

DEPREZ, Eric

F-77350 Boissettes, FR

DELELIS, Olivier

F-78220 Viroflay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.